Master 2, Notariat

Depuis quelques années déjà, une coopération a été développée entre certains Master II,  Diplômes Supérieurs du Notariat et le Centre sino-français de Formation et d’Echanges notariaux et juridiques de Shanghai, afin de permettre chaque année à une dizaine d’étudiants et notaires-stagiaires de pouvoir séjourner 15 jours à Shanghai afin d’ouvrir leurs connaissances juridiques au notariat chinois, en plein développement depuis quelques années.

Quelques petits éléments chronologiques : le 7 février 2001, le Conseil Supérieur du Notariat français, l’Association du Notariat de Chine et l’Association du Notariat de la Municipalité de Shanghai ont créé, avec le soutien des Ministères de la Justice et des Affaires étrangères des deux pays, ce centre de formation, avec un objectif pluriel : « promouvoir les échanges et la coopération en matière notariale et juridique entre la France et la Chine ainsi que le développement du notariat dans ces deux pays ».

Ce centre est l’une des rares institutions sino-étrangères de formation juridique en Chine, et mène ses activités dans un certain nombre de métropoles chinoises (Beijing, Shanghai, Hangzhou, Nanjing, Taiyuan, Jinan, Chengdu, Urumqi, etc), et plus de 2000 professionnels y interviennent. En dehors des activités du centre lui-même, dont l’accueil de nos étudiants de notariat, chaque année deux délégations chinoises comprenant une vingtaine de notaires, de magistrats et de membres de l’administration de la justice chinoise suivent une formation en France. En outre, certains étudiants chinois de l’université de Huadong à Shanghai, peuvent effectuer des séjours de 3 mois, chaque année, dans les Etudes de notaires qui souhaitent les accueillir comme stagiaires : des expériences souvent appréciées et qui laissent des souvenirs impérissables aux notaires comme aux étudiants, comme me l’a confié Maître René Le Fur, notaire et membre de l’Institut des études juridiques du Conseil supérieur du notariat.

Mais revenons au stage lui-même…

Lorsque Madame le Professeur SCHUTZ nous a indiqué l’existence de cette opportunité et qu’elle a constaté l’intérêt de plusieurs étudiants pour celle-ci, une sélection sur dossier a été effectuée, afin que l’un de nous soit désigné pour partir. L’intégralité des frais de voyage, hors coût du passeport, est prise en charge par le Conseil Supérieur du Notariat, et sur place, l’hôtel nous est offert par l’Association du Notariat de la Municipalité de Shanghai… que demander de plus ! C’est la possibilité rêvée pour un étudiant qui n’a pas forcément les moyens financiers d’effectuer un tel voyage, de réaliser une expérience unique.

Sur place, un accueil presque familial nous fut réservé par les deux directrices du centre, Madame Marylise HEBRARD et Madame XU Qing, et par leur équipe, toujours disponibles pour nous aider à organiser tout ce qui sortait de notre programme de stage.

Première réunion au Centre de Formation, avec Madame HEBRARD et Madame XU

Après une première journée où nous avons pu, à l’occasion d’un déjeuner traditionnel chinois, rencontrer le président de l’Association du Notariat, nous avons pu découvrir notre programme, et choisir chacun un sujet de droit chinois sur lequel nous aurions à rédiger un court mémoire (qui cependant n’est pas contraignant pour les partiels, puisque nous avons jusqu’à la fin de l’été pour le rendre), les sujets étant assez vastes : pour ma part j’avais choisi l’expropriation en Droit chinois, mais certains ont pu approfondir leurs domaines de prédilection, comme le Droit de la forêt par exemple, ou des questions de droit des affaires.

Le séjour s’est poursuivi par de nombreuses visites : celle de l’un des tribunaux de Shanghai, avec les explications d’un juge local et assistance à une audience, celle de différentes Etudes de notaires dont celle de Dongfang, la plus grande de Chine, rassemblant près de 200 notaires, mais également découverte du Centre de la Transaction immobilière, visite d’un cabinet d’avocats, rencontres et activités communes avec les étudiants de Huadong, visite des Services Consulaires français et réception dans la magnifique maison du consul, en présence de la délégation de professeurs et notaires français (Monsieur le Professeur Michel GRIMALDI, Monsieur Michel VAN SEGGELEN notamment).

Le quartier de notre hôtel

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Etude de Dongfang, le hall d’entrée et le service de reliure et mise en forme des actes

Photo de groupe avec à droite le Notaire président de l’Etude de Dongfang et derrière lui, David, un jeune notaire chinois passionné par notre culture, qui est venu l’année dernière en stage chez Maître LE FUR

Mais notre emploi du temps était aussi préparé de façon à nous permettre de découvrir Shanghai et sa culture. Avec l’aide de Solène CHEN, Julie WANG, ainsi que sur les conseils de Madame HEBRARD, nous nous sommes concocté un petit programme de visites dont l’apothéose fut une expédition à Beijing pendant le weekend central du stage ! Cité interdite, Palais d’Eté, Grande Muraille, Place Tian An Men… de quoi laisser en nous des images inoubliables ! Sans oublier à Shanghai, quelques moments de détente entre nous, ainsi pour la réouverture du Bar Rouge, l’un des plus beaux rooftops de Shanghai…


Pour résumer, une expérience magique, extrêmement enrichissante, qui ne donne qu’une envie : continuer à développer les liens entre les deux notariats, qui n’ont que des avantages à échanger, partager les connaissances, les concepts juridiques, afin de continuer à porter notre projet commun : un notariat ouvert sur le monde, adapté aux exigences de demain.

Alors, je n’ai qu’un mot : n’hésitez pas, vous ne le regretterez pas !

Je tiens à adresser encore une fois tous mes remerciements à Madame Marylise HEBRARD ainsi qu’à toute l’équipe du Centre de Formation, mais également à Mesdames Diane DE MONTGASCON et Jessica CORREIA du Conseil Supérieur du notariat pour toute l’organisation de ce voyage.

Un article rédigé par François-René GODARD