Notariat

Les notaires : des professionnels de qualité !

novembre 24, 2015

Vous remarquerez qu’il est souvent ouï de la bouche de nos anciens qu’autrefois, trois hommes étaient respectés dans les bourgades et villages parsemant le territoire : le médecin, le curé et le notaire. Si ce dernier jouit d’une telle considération, on ne peut l’attribuer au même bien que fait le docteur aux corps ou le prêtre aux âmes. Le notaire est un homme dont les qualités sont notoires, ou du moins devraient l’être, surtout pour ceux se destinant à cette profession.

Pour corroborer cette affirmation que d’aucuns qualifieraient d’aventureuse, il convient de rappeler quelques fondements historiques. Quoique les attributions des notaires aient pu évoluer au gré du temps[1], leur dignité était déjà reconnue dès l’Antiquité, l’Empereur Auguste leur accordant même de porter l’anneau d’or, initialement réservé aux chevaliers et nobles romains. Dans l’édit de François Ier de 1532 comme dans les écrits de Tiraqueau ou d’autres commentateurs et jurisconsultes de l’Ancien Régime, il apparaît que l’exercice de cette charge devait être exercé par des hommes prudes et intègres[2].

En effet, il serait malheureux que ceux dont la devise est « lex est quodcumque notamus » (« est loi ce que nous consignons ») ne soient pas d’une conduite exemplaire. Comment confier la loi (contractuelle il s’entend) à une personne qui défierait les conventions dont la morale est la première de toutes ?
Ces qualités essentielles sont prises en compte dans les interdictions imposées aux notaires quant à l’exercice d’activités dans lesquelles le succès ne peut parfois être atteint sans empiéter sur une certaine éthique (activités spéculatives…). Mais outre une certaine probité, ces professionnels doivent cumuler d’autres vertus non moins importantes.

Ainsi, au service de l’Homme par le droit, le notaire doit encore se montrer à la hauteur de pareille dignité. Par exemple, lorsqu’une hasardeuse majorité s’égare en légiférant, il lui appartient de rétablir la justice parfois maladroitement ébranlée, en empruntant les chemins de traverse que sa science lui permet de désigner comme plus surs à ceux qui ont recours à lui. Il ne peut évidemment triompher des difficultés juridiques qu’au prix d’une exactitude bien rodée, mise en exergue par le serment qu’il prête[3].
Le notaire est un professionnel appelé à protéger le plus efficacement possible les intérêts de ceux qui le réclament. Il est comme celui que les moissonneurs mandent pour mettre les blés récoltés à l’abri des corbeaux. Dans leurs robes noires, ces derniers sauraient trouver les failles du grenier pour tirer profit d’un butin si bien exposé par une défense dédaignée. Si par sa négligence ou ses approximations le notaire faillit à sa mission, c’est l’honorabilité de sa fonction qui risquerait d’en pâtir. C’est parce qu’on attend beaucoup de lui que sa responsabilité est aussi facilement mise en avant.
Ce qu’il consigne dans ses actes doit donc être soigneusement préparé et suffisamment précis pour que ne puissent pas être mises en doute sa compétence et la sécurité qu’il représente. La prose dont use le notaire, bien mieux qu’une barrière de fer, est garante des droits des clients, et rempart contre tout assaillant. Et pire encore serait sa honte s’il tirait profit de sa situation pour convoiter ce qu’il est chargé de garder par le droit. Sa loyauté ne devrait donc jamais être susceptible d’une remise en cause ; à lui de faire toute diligence pour y parvenir.

Apprentis notaires de tous horizons, retenez et développez les qualités qui font l’honneur de la profession : probité, exactitude, loyauté !

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[1] Par exemple, l’agrégation à la profession du tabellionage et de la fonction de garde-notes au XVIe siècle.

[2] Il est à noter que c’est par erreur que l’arrêt du conseil d’état du 22 mars 1666 classe le notariat comme dérogeant.

[3] Art. 57 du Décret n° 73-609 du 5 juillet 1973 : « Je jure de loyalement remplir mes fonctions avec exactitude et probité, et d’observer en tout les devoirs qu’elles m’imposent ».