Master 2, Notariat
Stage à Shangai
Depuis plusieurs années le Conseil Supérieur du Notariat propose à certains Master 2 de Droit notarial et DSN d’effectuer un stage de deux semaines au Centre Sino-Français de Formation et d’Echanges Notariaux et Juridiques de Shanghai. Cette année, le CSN a de nouveau proposé au Master 2 de Poitiers d’envoyer un étudiant en Chine en compagnie de 7 autres stagiaires issus de différentes universités (universités de Paris II, Aix-Marseille, Lyon, Bordeaux, Rouen et Rennes).
Concernant le Centre en lui même, il fut créé en 2000 et inauguré l’année suivante par le Conseil Supérieur du Notariat français (CSN) en partenariat avec l’Association des Notaires de Chine (ANC) et l’Association des Notaires de Shanghai, avec le soutien de la Cour de Cassation et de l’Université Paris II. Il est placé sous la tutelle administrative du Bureau Municipal de la Justice de Shanghai, représentant le Ministère de la Justice de Chine. La Caisse des Dépôts et Consignations, institution financière et partenaire du notariat français, a contribué activement à sa création et finance en partie son fonctionnement. Les Ministères français des Affaires Étrangères et de la Justice soutiennent aussi cet établissement.
A Poitiers, Madame le Professeur SCHUTZ a proposé à l’ensemble de la promotion du Master 2 ce stage exceptionnel et m’ a sélectionné sur lettre de motivation.
Après une réunion d’information au CSN le mois précédant le départ, nous décollions tous ensemble le 8 avril en direction de Shanghai.
Le stage consiste avant tout à découvrir le système notarial Chinois. Ainsi, pendant ces 15 jours nous avons visité plusieurs études et échanger avec des notaires sur le développement du métier dans ce pays qui n’a consacré l’activité notariale que depuis 2006.
Nous avons eu la chance de rencontrer les étudiants chinois du programme sino-français et assisté à une conférence en droit des assurances à l’Université de Droit de Huadong. Par la suite nous avons visité le Centre des Transactions Immobilières de Minhang et le Tribunal populaire n°2 de Shanghai afin d’avoir une vue d’ensemble du système juridictionnel chinois.
L’opportunité nous a été donnée de rencontrer le Consul Adjoint du Consulat Général de France ainsi que l’avocat français Maître Nicolas COSTER. Avec ce dernier, nous avons beaucoup échangé sur les pratiques juridiques et judiciaires en Chine.
Ce stage a également été l’occasion de visiter non seulement les différents quartiers de Shanghai (Jing’an, Concession française, Bund, Pudong) mais aussi le village d’eau de Zhujiajio et la ville de Pékin durant le week end. Nous avons pu visiter le Palais d’été, le Temple du Ciel, la Muraille de Chine à 70 km de la ville et la célèbre Cité Interdite.
Ce stage fût une expérience inoubliable. Je tiens à adresser mes remerciements à Madame Marylise HEBRARD et Madame Madame XU Qing co-directrices du Centre pour nous avoir permis de réaliser ce stage. Je tiens également à remercier particulièrement le CSN pour avoir assurer toute la gestion administrative de ce voyage.
Article rédigé par Charles Marchand
Auteur
Depuis 1993, l'Association Universitaire du Master 2 de Droit Notarial et du Diplôme Supérieur du Notariat de Poitiers "Horizon Notaire" œuvre au renforcement de la cohésion au sein des promotions et entre elles, à l'animation des diplômes, et assure désormais en partie leur publicité numérique.
