43, place Charles de Gaulle, 86000 POITIERS
Horizon Notaire
Madame, Monsieur,

Nous effectuons actuellement quelques travaux de rénovation sur le site web, susceptible de le rendre indisponible en tout ou partie. Certains liens ou pages ne fonctionneront pas. Nous vous demandons de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.

Ce projet est celui de sa rénovation complète, tant du point de vue technique que de son contenu.

Nous vous remercions pour votre patience et votre fidélité.
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Horizon Notaire

L’association Horizon-Notaire a le plaisir de vous annoncer la nomination du nouveau bureau pour l’année 2017-2018.

La composition du bureau s’articule ainsi:

• Président : Kévin VISSE

• Vice-Président : Benoît BESSON

• Trésorier : François-Xavier MOUTON

• Vice-Trésorière : Marion BAUFRETON

• Secrétaire : Alicia MOULIN

•Vice-Secrétaire : Elodie DOS SANTOS

Nous ne manquerons pas d’actualiser le site afin de vous informer des moments importants vécus par la promotion 2017-2018 du Master II Droit Notarial de Poitiers.

Le Bureau de l’Association.

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DSN, Master 2, Notariat
Depuis mai dernier, une nouvelle association dans le milieu du notariat a vu le jour. Cette association a été créé à l’initiative de 8 étudiants et diplômés notaires venant de 7 universités différentes (université Paris II, Aix-Marseille, Lyon, Poitiers, Bordeaux, Rennes, Rouen).


L’Association Nationale des Etudiants de Droit Notarial (ADN) rassemble les étudiants et diplômés du Masters 2 Droit notarial et du Diplôme Supérieur du Notariat de toute la France.


Cette entité nouvelle poursuivra différents objectifs :

• favoriser les échanges et rencontres entre ses membres ;

• promouvoir et développer la notoriété de la formation universitaire des notaires, en conférant aux différents Masters 2 et DSN une visibilité à l’échelle nationale ;

• créer un réseau d’anciens, à l’aide d’un fichier numérique comportant les coordonnées de chacun de ses membres et des informations sur leur parcours professionnel ;

• développer les relations entre étudiants, universitaires et professionnels du notariat.


Afin d’atteindre ces objectifs, l’association a vocation à organiser pour les prochaines années, un grand rassemblement annuel (colloque, congrès, etc) ; un week-end d’intégration des nouveaux élus du Comité des Masters ; plusieurs afterworks ouverts à tous ; et enfin des visites des institutions françaises majeures.


Vous pouvez dès à présent rejoindre l’association et suivre ses actualités sur sa page Facebook : ADN.
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Master 2
L’année universitaire est terminée, une nouvelle page professionnelle s’ouvre à nous. La promotion n’est pas prête d’oublier cette année de Master 2 qui fût riche en plusieurs points.


D’abord sur le plan intellectuel grâce aux différentes interventions de Professeurs et de Notaires de grandes qualités avec un sens certain de la pédagogie. Le Master 2 Droit notarial de Poitiers jouit d’une très bonne réputation au niveau national grâce au travail d’une équipe mêlant universitaires et praticiens toujours à l’écoute de leurs étudiants.


Ensuite sur le plan humain, la promotion est fière d’avoir rencontré plusieurs professionnels travaillant en lien étroit avec le monde du notariat et qui ont su nous présenter leurs métiers. Ce fût le cas lors de la matinée passée au Service de la Publicité Foncière grâce au Directeur du service Monsieur Cesveau. Les différentes interventions organisées au sein de l’université, de Monsieur Clément Directeur Régional d’AGENDA et de Monsieur Duval Directeur Régional Adjoint d’UNOFI ont été très appréciés.



La promotion ne remerciera jamais assez Monsieur Siméon, Directeur Régional d’Andriveau, pour avoir organisé une après midi aux archives départementales suivie d’une soirée de dégustation de vins au Chai et de nous avoir également offert nos jolis sweats.

Les étudiants n’oublieront pas la journée à Paris organisée par Coutot-Roherig par l’intermédiaire de son Directeur Régional Monsieur Robert et de son PDG Monsieur Roherig.



Enfin la promotion gardera en mémoire ces 4 journées à Bruxelles à la rencontre des institutions du notariat européen. La matinée au Parlement Européen et la possibilité de siéger au sein de l’hémicycle afin d’assister à une commission parlementaire rendue possible par Madame Morin-Chartier, Député europénne  et Questeur au Parlement Européen, restera un moment très fort. Ce déplacement a permis de profiter de Bruxelles et de renforcer durablement les liens de la promotion.


Ainsi L’Association Horizon Notaire souhaite de très bonnes vacances mais également bon courage à tous les membres du Master 2 de Droit Notarial pour leur entrée dans le monde professionnel.
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Master 2, Notariat

Depuis plusieurs années le Conseil Supérieur du Notariat propose à certains Master 2 de Droit notarial et DSN d’effectuer un stage de deux semaines au Centre Sino-Français de Formation et d’Echanges Notariaux et Juridiques de Shanghai. Cette année, le CSN a de nouveau proposé au Master 2 de Poitiers d’envoyer un étudiant en Chine en compagnie de 7 autres stagiaires issus de différentes universités (universités de Paris II, Aix-Marseille, Lyon, Bordeaux, Rouen et Rennes).


Concernant le Centre en lui même, il fut créé en 2000 et inauguré l’année suivante par le Conseil Supérieur du Notariat français (CSN) en partenariat avec l’Association des Notaires de Chine (ANC) et l’Association des Notaires de Shanghai, avec le soutien de la Cour de Cassation et de l’Université Paris II. Il est placé sous la tutelle administrative du Bureau Municipal de la Justice de Shanghai, représentant le Ministère de la Justice de Chine. La Caisse des Dépôts et Consignations, institution financière et partenaire du notariat français, a contribué activement à sa création et finance en partie son fonctionnement. Les Ministères français des Affaires Étrangères et de la Justice soutiennent aussi cet établissement.


A Poitiers, Madame le Professeur SCHUTZ a proposé à l’ensemble de la promotion du Master 2 ce stage exceptionnel et m’ a sélectionné sur lettre de motivation.


Après une réunion d’information au CSN le mois précédant le départ, nous décollions tous ensemble le 8 avril en direction de Shanghai.


Le stage consiste avant tout à découvrir le système notarial Chinois. Ainsi, pendant ces 15 jours nous avons visité plusieurs études et échanger avec des notaires sur le développement du métier dans ce pays qui n’a consacré l’activité notariale que depuis 2006.


Nous avons eu la chance de rencontrer les étudiants chinois du programme sino-français et assisté à une conférence en droit des assurances à l’Université de Droit de Huadong. Par la suite nous avons visité le Centre des Transactions Immobilières de Minhang et le Tribunal populaire n°2 de Shanghai afin d’avoir une vue d’ensemble du système juridictionnel chinois.


L’opportunité nous a été donnée de rencontrer le Consul Adjoint du Consulat Général de France ainsi que l’avocat français Maître Nicolas COSTER. Avec ce dernier, nous avons beaucoup échangé sur les pratiques juridiques et judiciaires en Chine.


Ce stage a également été l’occasion de visiter non seulement les différents quartiers de Shanghai (Jing’an, Concession française, Bund, Pudong) mais aussi le village d’eau de Zhujiajio et la ville de Pékin durant le week end. Nous avons pu visiter le Palais d’été, le Temple du Ciel, la Muraille de Chine à 70 km de la ville et la célèbre Cité Interdite.


Ce stage fût une expérience inoubliable. Je tiens à adresser mes remerciements à Madame Marylise HEBRARD et Madame Madame XU Qing co-directrices du Centre pour nous avoir permis de réaliser ce stage. Je tiens également à remercier particulièrement le CSN pour avoir assurer toute la gestion administrative de ce voyage.

 

Article rédigé par Charles Marchand

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Master 2
Du 22 au 25 mars dernier, l’association du Master II a organisé pour la première fois un déplacement à Bruxelles afin de rencontrer les instances professionnelles du notariat qui œuvrent à défendre les intérêts de la profession auprès des commissaires et parlementaires européens.

Retour sur ces 4 jours au cœur de la capitale européenne :




Mercredi 22.03.2017
Fraîchement débarquée à Bruxelles, la promotion s’est rendue au siège du conseil des Notariats de l’Union Européenne où une présentation de l’activité de lobbying exercée nous a été faite. En effet, le CNUE représente les instances notariales de 22 pays sur les 28 membres de l’Union européenne et a une mission primordiale : défendre non seulement l’avenir de la profession mais également le système juridique latin, en dépit du système de droit anglo-saxon. Dans cette démarche, le CNUE est à l’initiative d’outils permettant une circulation des actes plus aisée. La recherche d’une plus grande coopération entre les différents notariats nationaux est au cœur de ses préoccupations. Cela est rendu possible par le biais d’Eurofides qui est une plate-forme de collaboration sécurisée pour le traitement de dossiers transfrontaliers.

Cette institution joue aussi un rôle important dans la rédaction de certains règlements européens, et a notamment participé à l’élaboration des Règlements Succession et Bruxelles II bis (ah, le DIP !).



Jeudi 23.03.2017
Notre journée de visites a commencé par le Parlement européen où nous attendait Madame Stéphanie Domas, assistante parlementaire de l’eurodéputée et questeur Elisabeth Morin-Chartier, siégeant pour le parti PPE. Grâce à son accueil et sa disponibilité nous avons pu bénéficier d’une visite commentée du Parlement. Nous avons également pu assister à une Commission relative à l’avenir de la jeunesse européenne au travers du système « Europass » instauré depuis 2004 et pour lequel une actualisation du texte est envisagée. Assister à une telle commission a permis de mieux cerner les relations entre les états membres lors des discussions préalables à l’instauration de nouvelles dispositions au sein de l’Union européenne.

La matinée s’est poursuivie par la rencontre avec la députée européenne Madame Elisabeth Morin-Chartier qui nous a parlé de ses activités au sein du Parlement et notamment l’évolution qu’elle porte de la directive concernant les travailleurs détachés. Elle a ensuite pu nous confier son point de vue sur la vie politique au sein du Parlement européen, notamment l’action (ou plutôt l’inaction) de certains eurodéputés français. À la fin de notre rencontre, c’est Monsieur Christophe Laurioux qui nous a succinctement rappelé le fonctionnement et l’organisation du Parlement.




Après cette matinée riche d’apprentissage, nous nous sommes rendus au Bureau des notaires de France qui est une délégation permanente du CSN à Bruxelles. Notre interlocuteur, nous a alors présenté ses missions en tant que représentant du notariat français et de ses intérêts au sein de l’Union européenne. Leurs activités étant d’assurer une veille juridique au sein de l’Union européenne, d’assurer un rôle de « messager » entre le notariat français et le Parlement européen, de rédiger des prises de position et des consultations pour le Parlement et, plus généralement, d’assurer une activité de lobbying.

Par exemple, dans le cadre de la loi Macron (et pour enrichir son argumentaire), le CSN a sollicité un avis du Bureau des notaires de France dans le but de comparer les autres systèmes de notariat européens.

Contrairement au CNUE, le Bureau des notaires de France défend les intérêts purement français du notariat. Là où le CNUE a pour membres les 22 instances nationales de notaire, le Bureau des notaires de France défend des intérêts qu’on pourrait qualifier de « franco-français » bien qu’il peut être amené à se rapprocher d’autres notariats européens. Autre point, qui est parfois mal appréhendé par les notaires français, c’est l’action d’exportation de notre système notarial à l’étranger (notamment dans les anciennes colonies d’Afrique ou d’Asie) et ce, pour maintenir une certaine force et faciliter l’application du droit pour les cas où des éléments d’extranéité avec ces pays se rencontreraient.



Ces deux journées ont été consacrées à la visite de Bruxelles. Nous nous sommes ainsi rendus à l’Atonium, à la Grand’Place, nous avons pu voir le fameux Manneken-Pis et la moins connue Jeanneke-Pis, le Palais Royal, la Cathédrale des Saints Michel et Gudule, entre autres. Et pour rester dans notre domaine de juristes nous sommes allés au Palais de Justice présenté comme l’un des plus grand édifices jamais réalisé en pierre de taille.

Nous avons enfin repris la route de la gare en direction de Paris puis de Poitiers, où nous avions tous besoin de sommeil avant d’attaquer nos intensives révisions.

Vendredi 24.03.2018 et Samedi 25.03.2018
Ces deux journées ont été consacrées à la visite de Bruxelles. Nous nous sommes ainsi rendus à l’Atonium, à la Grand’Place, nous avons pu voir le fameux Manneken-Pis et la moins connue Jeanneke-Pis, le Palais Royal, la Cathédrale des Saints Michel et Gudule, entre autres. Et pour rester dans notre domaine de juristes nous sommes allés au Palais de Justice présenté comme l’un des plus grand édifices jamais réalisé en pierre de taille.

Nous avons enfin repris la route de la gare en direction de Paris puis de Poitiers, où nous avions tous besoin de sommeil avant d’attaquer nos intensives révisions.








Finalement, ces 4 jours ont permis de voir que les défis qui touchent le notariat ne se résument pas à une échelle nationale mais bien à une échelle internationale, du moins européenne. La promotion gardera en mémoire ce voyage qui marque la fin de cette année universitaire riche en apprentissage et en rencontres mais surtout le début d’une nouvelle page professionnelle faite d’opportunités que chacun abordera avec une vision du notariat plus ouverte.
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Master 2

Vendredi 20 janvier, grâce à la société de généalogistes Coutot-Roehrig et leur généreuse invitation, la promotion du Master II a pu se rendre à Paris pour une journée de découverte autour de divers homologues du notariat.

 

La journée a débuté au Conseil Supérieur du Notariat (CSN) où nous avons assisté à une présentation de cette organisation professionnelle créée par l’ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut du notariat. L’ancien responsable de la formation des notaires nous a ainsi parlé des diverses missions dont est chargé le CSN notamment celles d’interlocuteur auprès des pouvoirs publics, de communication à l’échelle nationale, de réglementation et de discipline, de direction des affaires européennes, entre autres.

Cette présentation a permis de soulever les questions d’actualité relatives aux répercussions de la loi du 6 août 2015, dite « Loi Macron » sur la profession et plus précisément sur la volonté du Gouvernement d’augmenter le nombre d’études selon des méthodes que le CSN juge contraire à l’équité.

Enfin, des développements sur le parcours universitaire et le diplôme supérieur du Notariat (DSN) nous ont été exposés, ce qui nous a particulièrement éclairci quant à certaines modalités du diplôme que nous envisageons.

 

 

Après avoir déjeuné tous ensemble, nous nous sommes rendus, accompagnés du représentant de Coutot-Roehrig à Tours : Monsieur Pierre-Jean ROBERT, au siège de la société de Généalogistes. Nous avons pu y faire la connaissance de son PDG, Monsieur Guillaume ROEHRIGqui nous a présenté la société, la profession de généalogiste ainsi que ses missions avec pédagogie et humour. Un cocktail et un atelier relatif à l’implantation de nos patronymes en France ont clôturé cette visite, très appréciée par les étudiants.

 


Enfin, c’est à l’Hôtel des ventes d’Artcurial situé sur les Champs Elysées que la journée s’est achevée. Dans ce lieu splendide nous a été explicité le déroulement des ventes aux enchères mais également une brève description de la profession du commissaire-priseur et de ses prérogatives dans le cadre des successions.

 

 

Avant de reprendre notre train en direction de Poitiers, la promotion a pu se balader sur les Champs Elysées, ce qui a terminé la journée dans la bonne humeur et renforcé un peu plus la cohésion de groupe.


Nous remercions donc notre partenaire Coutot-Roehrig pour cette invitation que toute la promotion a su apprécier.

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Master 2

Ce mardi 17 janvier, les étudiants du Master II Droit notarial ont pu assister à l’intervention de deux partenaires.

Tout d’abord, la promotion était invitée à faire la connaissance d’UNOFI (l’Union Notariale et Financière) représentée à cette occasion par Monsieur Laurent DUVAL, Directeur Régional.

Crée en 1988 à l’initiative du Conseil Supérieur du Notariat, l’UNOFI est un organisme d’analyse et de gestion des patrimoines des clients du notaire exclusivement, aussi bien des particuliers que des entreprises. L’UNOFI s’accorde, avec le notaire, à mettre en place les stratégies les plus adaptées au regard des objectifs du client, à proposer des solutions tant juridiques (assurance-vie ; contrat de capitalisation…) que fiscales, tout en offrant au client un véritable suivi.

Cette intervention fut l’occasion pour les étudiants d’appréhender précisément la méthode de leurs futurs collaborateurs ainsi que leur domaine d’intervention tout en prenant conscience du lien entre le juridique et le financier, propre à répondre aux attentes des clients.

Une expérience renouvelée avec plaisir comme le suggérait d’anciens membres du bureau.

Forte de toutes ces collaborations, l’Association a vu naître cette année un nouveau partenariat avec la société Agenda Diagnostic que les étudiants ont eu la chance de découvrir en fin de journée.

En effet, l’aimable présence de Monsieur Jean-Yves CLEMENT, Directeur du cabinet de la Vienne, fut l’occasion d’appréhender de plus près la mission pour le moins technique de ces professionnels, interlocuteurs notables du notaire au regard de l’importance des diagnostics techniques aujourd’hui, particulièrement pour la sécurisation des opérations de vente et de location. Des échanges constructifs ont permis aux étudiants de mieux cerner leurs méthodes et outils de travail et d’appréhender quelques cas concrets d’infestations de mérules et termites à l’aide de photographies et supports en bois apportés par Monsieur CLEMENT.

 

 

Un après-midi qui fut riche de rencontres, de découvertes et d’échanges avec des professionnels pour lesquels l’ensemble des étudiants de la promotion tenait à remercier très chaleureusement Messieurs Laurent DUVAL et Jean-Yves CLEMENT pour leurs interventions très appréciées !

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Master 2

Grâce à nos partenaires nous avons pu cette semaine rencontrer des professionnels et découvrir des lieux liés au notariat :

Mercredi 7 décembre 2016
Visite du Service de la Publicité Foncière et du Service Enregistrement de Poitiers

Nous avons pu passer une matinée au sein de ces deux services et échanger directement avec les agents, assister à l’instruction des réquisitions et des dépôts des actes téléactés.

En tant que futurs notaires, il était primordial pour nous d’avoir un premier contact avec ces agents qui seront demain nos futurs interlocuteurs. Nos missions étant parfaitement complémentaires, il est important de préserver un climat de confiance afin de faciliter les échanges entre les notaires et l’Administration fiscale. Une communication toujours plus soutenue perfectionnera l’accomplissement des missions du notaire, notamment celle de collecter l’impôt auprès de l’Administration en tant que redevable et celle de garantir la sécurité juridique de nos clients par la force de nos actes.


La promotion 2016-2017 du Master 2 Droit Notarial remercie chaleureusement, pour leur accueil et leur énergie à nous présenter leurs services et missions, Monsieur CEVEAU, responsable du service de la Publicité Foncière ainsi que Monsieur COUDERC, responsable du service Enregistrement.


 

 

Vendredi 9 décembre
Visite des Archives Départementales et Découverte de la profession de Généalogiste

La promotion du Master 2 a pu passer l’après-midi aux Archives Départementales où nous avons eu droit à une visite guidée au sein de l’établissement. Cette découverte nous a permis de nous rendre compte, tant quantitativement (le bâtiment a une capacité de conservation de 40km) que qualitativement (intérêts historique, sociologique, économique, entre autres) de l’importance de la conservation de certains documents.


Il était important de rappeler que le notaire a aussi un rôle de conservateur, étant tenu d’une obligation de conserver pendant une durée de 75 ans les actes authentiques dans son étude.

 

 


A l’issue de cette visite, nous avons pu découvrir la profession de généalogiste auprès de notre partenaire Monsieur SIMEON, directeur régional du cabinet de Généalogistes Andriveau. Nous avons ainsi pu appréhender les missions du généalogiste grâce à une présentation du traitement d’un dossier dont Monsieur SIMEON a été chargé dernièrement.


Par sa pédagogie, il a nous fait prendre conscience qu’une étroite collaboration est nécessaire entre le notaire et le généalogiste pour le traitement de dossiers de successions s’avérant difficiles (pour la recherche d’héritiers).

 

 

Cette journée du 9 décembre s’est terminée par une dégustation de vin au Chai accompagnée par certains de nos professeurs et notaires membres du corps enseignant.

La promotion du Master 2 s’accorde à remercier vivement Monsieur SIMEON pour l’organisation de cette journée et son implication dans l’aboutissement de nos projets.

 

 

Cette semaine a permis de vivre de vrais moments d’échanges entre les étudiants et  différents professionnels en lien étroit avec le notariat. Il est certain que la promotion gardera pour longtemps en mémoire ces bons moments.

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