Master 2

Du 22 au 25 mars dernier, l’association du Master II a organisé pour la première fois un déplacement à Bruxelles afin de rencontrer les instances professionnelles du notariat qui œuvrent à défendre les intérêts de la profession auprès des commissaires et parlementaires européens.

Retour sur ces 4 jours au cœur de la capitale européenne :

Mercredi 22.03.2017

Fraîchement débarquée à Bruxelles, la promotion s’est rendue au siège du conseil des Notariats de l’Union Européenne où une présentation de l’activité de lobbying exercée nous a été faite. En effet, le CNUE représente les instances notariales de 22 pays sur les 28 membres de l’Union européenne et a une mission primordiale : défendre non seulement l’avenir de la profession mais également le système juridique latin, en dépit du système de droit anglo-saxon. Dans cette démarche, le CNUE est à l’initiative d’outils permettant une circulation des actes plus aisée. La recherche d’une plus grande coopération entre les différents notariats nationaux est au cœur de ses préoccupations. Cela est rendu possible par le biais d’Eurofides qui est une plate-forme de collaboration sécurisée pour le traitement de dossiers transfrontaliers.

Cette institution joue aussi un rôle important dans la rédaction de certains règlements européens, et a notamment participé à l’élaboration des Règlements Succession et Bruxelles II bis (ah, le DIP !).

Jeudi 23.03.2017

Notre journée de visites a commencé par le Parlement européen où nous attendait Madame Stéphanie Domas, assistante parlementaire de l’eurodéputée et questeur Elisabeth Morin-Chartier, siégeant pour le parti PPE. Grâce à son accueil et sa disponibilité nous avons pu bénéficier d’une visite commentée du Parlement. Nous avons également pu assister à une Commission relative à l’avenir de la jeunesse européenne au travers du système « Europass » instauré depuis 2004 et pour lequel une actualisation du texte est envisagée. Assister à une telle commission a permis de mieux cerner les relations entre les états membres lors des discussions préalables à l’instauration de nouvelles dispositions au sein de l’Union européenne.

La matinée s’est poursuivie par la rencontre avec la députée européenne Madame Elisabeth Morin-Chartier qui nous a parlé de ses activités au sein du Parlement et notamment l’évolution qu’elle porte de la directive concernant les travailleurs détachés. Elle a ensuite pu nous confier son point de vue sur la vie politique au sein du Parlement européen, notamment l’action (ou plutôt l’inaction) de certains eurodéputés français. À la fin de notre rencontre, c’est Monsieur Christophe Laurioux qui nous a succinctement rappelé le fonctionnement et l’organisation du Parlement.




Après cette matinée riche d’apprentissage, nous nous sommes rendus au Bureau des notaires de France qui est une délégation permanente du CSN à Bruxelles. Notre interlocuteur, nous a alors présenté ses missions en tant que représentant du notariat français et de ses intérêts au sein de l’Union européenne. Leurs activités étant d’assurer une veille juridique au sein de l’Union européenne, d’assurer un rôle de « messager » entre le notariat français et le Parlement européen, de rédiger des prises de position et des consultations pour le Parlement et, plus généralement, d’assurer une activité de lobbying.

Par exemple, dans le cadre de la loi Macron (et pour enrichir son argumentaire), le CSN a sollicité un avis du Bureau des notaires de France dans le but de comparer les autres systèmes de notariat européens.

Contrairement au CNUE, le Bureau des notaires de France défend les intérêts purement français du notariat. Là où le CNUE a pour membres les 22 instances nationales de notaire, le Bureau des notaires de France défend des intérêts qu’on pourrait qualifier de « franco-français » bien qu’il peut être amené à se rapprocher d’autres notariats européens. Autre point, qui est parfois mal appréhendé par les notaires français, c’est l’action d’exportation de notre système notarial à l’étranger (notamment dans les anciennes colonies d’Afrique ou d’Asie) et ce, pour maintenir une certaine force et faciliter l’application du droit pour les cas où des éléments d’extranéité avec ces pays se rencontreraient.



Ces deux journées ont été consacrées à la visite de Bruxelles. Nous nous sommes ainsi rendus à l’Atonium, à la Grand’Place, nous avons pu voir le fameux Manneken-Pis et la moins connue Jeanneke-Pis, le Palais Royal, la Cathédrale des Saints Michel et Gudule, entre autres. Et pour rester dans notre domaine de juristes nous sommes allés au Palais de Justice présenté comme l’un des plus grand édifices jamais réalisé en pierre de taille.

Nous avons enfin repris la route de la gare en direction de Paris puis de Poitiers, où nous avions tous besoin de sommeil avant d’attaquer nos intensives révisions.

Vendredi 24.03.2018 et Samedi 25.03.2018

Ces deux journées ont été consacrées à la visite de Bruxelles. Nous nous sommes ainsi rendus à l’Atonium, à la Grand’Place, nous avons pu voir le fameux Manneken-Pis et la moins connue Jeanneke-Pis, le Palais Royal, la Cathédrale des Saints Michel et Gudule, entre autres. Et pour rester dans notre domaine de juristes nous sommes allés au Palais de Justice présenté comme l’un des plus grand édifices jamais réalisé en pierre de taille.

Nous avons enfin repris la route de la gare en direction de Paris puis de Poitiers, où nous avions tous besoin de sommeil avant d’attaquer nos intensives révisions.








Finalement, ces 4 jours ont permis de voir que les défis qui touchent le notariat ne se résument pas à une échelle nationale mais bien à une échelle internationale, du moins européenne. La promotion gardera en mémoire ce voyage qui marque la fin de cette année universitaire riche en apprentissage et en rencontres mais surtout le début d’une nouvelle page professionnelle faite d’opportunités que chacun abordera avec une vision du notariat plus ouverte.

Master 2

Vendredi 20 janvier, grâce à la société de généalogistes Coutot-Roehrig et leur généreuse invitation, la promotion du Master II a pu se rendre à Paris pour une journée de découverte autour de divers homologues du notariat.

 

La journée a débuté au Conseil Supérieur du Notariat (CSN) où nous avons assisté à une présentation de cette organisation professionnelle créée par l’ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut du notariat. L’ancien responsable de la formation des notaires nous a ainsi parlé des diverses missions dont est chargé le CSN notamment celles d’interlocuteur auprès des pouvoirs publics, de communication à l’échelle nationale, de réglementation et de discipline, de direction des affaires européennes, entre autres.

Cette présentation a permis de soulever les questions d’actualité relatives aux répercussions de la loi du 6 août 2015, dite « Loi Macron » sur la profession et plus précisément sur la volonté du Gouvernement d’augmenter le nombre d’études selon des méthodes que le CSN juge contraire à l’équité.

Enfin, des développements sur le parcours universitaire et le diplôme supérieur du Notariat (DSN) nous ont été exposés, ce qui nous a particulièrement éclairci quant à certaines modalités du diplôme que nous envisageons.

 

 

Après avoir déjeuné tous ensemble, nous nous sommes rendus, accompagnés du représentant de Coutot-Roehrig à Tours : Monsieur Pierre-Jean ROBERT, au siège de la société de Généalogistes. Nous avons pu y faire la connaissance de son PDG, Monsieur Guillaume ROEHRIGqui nous a présenté la société, la profession de généalogiste ainsi que ses missions avec pédagogie et humour. Un cocktail et un atelier relatif à l’implantation de nos patronymes en France ont clôturé cette visite, très appréciée par les étudiants.

 

Enfin, c’est à l’Hôtel des ventes d’Artcurial situé sur les Champs Elysées que la journée s’est achevée. Dans ce lieu splendide nous a été explicité le déroulement des ventes aux enchères mais également une brève description de la profession du commissaire-priseur et de ses prérogatives dans le cadre des successions.

 

 

Avant de reprendre notre train en direction de Poitiers, la promotion a pu se balader sur les Champs Elysées, ce qui a terminé la journée dans la bonne humeur et renforcé un peu plus la cohésion de groupe.

Nous remercions donc notre partenaire Coutot-Roehrig pour cette invitation que toute la promotion a su apprécier.

Master 2

Ce mardi 17 janvier, les étudiants du Master II Droit notarial ont pu assister à l’intervention de deux partenaires.

Tout d’abord, la promotion était invitée à faire la connaissance d’UNOFI (l’Union Notariale et Financière) représentée à cette occasion par Monsieur Laurent DUVAL, Directeur Régional.

Crée en 1988 à l’initiative du Conseil Supérieur du Notariat, l’UNOFI est un organisme d’analyse et de gestion des patrimoines des clients du notaire exclusivement, aussi bien des particuliers que des entreprises. L’UNOFI s’accorde, avec le notaire, à mettre en place les stratégies les plus adaptées au regard des objectifs du client, à proposer des solutions tant juridiques (assurance-vie ; contrat de capitalisation…) que fiscales, tout en offrant au client un véritable suivi.

Cette intervention fut l’occasion pour les étudiants d’appréhender précisément la méthode de leurs futurs collaborateurs ainsi que leur domaine d’intervention tout en prenant conscience du lien entre le juridique et le financier, propre à répondre aux attentes des clients.

Une expérience renouvelée avec plaisir comme le suggérait d’anciens membres du bureau.

Forte de toutes ces collaborations, l’Association a vu naître cette année un nouveau partenariat avec la société Agenda Diagnostic que les étudiants ont eu la chance de découvrir en fin de journée.

En effet, l’aimable présence de Monsieur Jean-Yves CLEMENT, Directeur du cabinet de la Vienne, fut l’occasion d’appréhender de plus près la mission pour le moins technique de ces professionnels, interlocuteurs notables du notaire au regard de l’importance des diagnostics techniques aujourd’hui, particulièrement pour la sécurisation des opérations de vente et de location. Des échanges constructifs ont permis aux étudiants de mieux cerner leurs méthodes et outils de travail et d’appréhender quelques cas concrets d’infestations de mérules et termites à l’aide de photographies et supports en bois apportés par Monsieur CLEMENT.

 

 

Un après-midi qui fut riche de rencontres, de découvertes et d’échanges avec des professionnels pour lesquels l’ensemble des étudiants de la promotion tenait à remercier très chaleureusement Messieurs Laurent DUVAL et Jean-Yves CLEMENT pour leurs interventions très appréciées !

Master 2

Grâce à nos partenaires nous avons pu cette semaine rencontrer des professionnels et découvrir des lieux liés au notariat :

Mercredi 7 décembre 2016

Visite du Service de la Publicité Foncière et du Service Enregistrement de Poitiers

Nous avons pu passer une matinée au sein de ces deux services et échanger directement avec les agents, assister à l’instruction des réquisitions et des dépôts des actes téléactés.

En tant que futurs notaires, il était primordial pour nous d’avoir un premier contact avec ces agents qui seront demain nos futurs interlocuteurs. Nos missions étant parfaitement complémentaires, il est important de préserver un climat de confiance afin de faciliter les échanges entre les notaires et l’Administration fiscale. Une communication toujours plus soutenue perfectionnera l’accomplissement des missions du notaire, notamment celle de collecter l’impôt auprès de l’Administration en tant que redevable et celle de garantir la sécurité juridique de nos clients par la force de nos actes.


La promotion 2016-2017 du Master 2 Droit Notarial remercie chaleureusement, pour leur accueil et leur énergie à nous présenter leurs services et missions, Monsieur CEVEAU, responsable du service de la Publicité Foncière ainsi que Monsieur COUDERC, responsable du service Enregistrement.

 

 

Vendredi 9 décembre

Visite des Archives Départementales et Découverte de la profession de Généalogiste

La promotion du Master 2 a pu passer l’après-midi aux Archives Départementales où nous avons eu droit à une visite guidée au sein de l’établissement. Cette découverte nous a permis de nous rendre compte, tant quantitativement (le bâtiment a une capacité de conservation de 40km) que qualitativement (intérêts historique, sociologique, économique, entre autres) de l’importance de la conservation de certains documents.


Il était important de rappeler que le notaire a aussi un rôle de conservateur, étant tenu d’une obligation de conserver pendant une durée de 75 ans les actes authentiques dans son étude.

 

 

A l’issue de cette visite, nous avons pu découvrir la profession de généalogiste auprès de notre partenaire Monsieur SIMEON, directeur régional du cabinet de Généalogistes Andriveau. Nous avons ainsi pu appréhender les missions du généalogiste grâce à une présentation du traitement d’un dossier dont Monsieur SIMEON a été chargé dernièrement.

Par sa pédagogie, il a nous fait prendre conscience qu’une étroite collaboration est nécessaire entre le notaire et le généalogiste pour le traitement de dossiers de successions s’avérant difficiles (pour la recherche d’héritiers).

 

 

Cette journée du 9 décembre s’est terminée par une dégustation de vin au Chai accompagnée par certains de nos professeurs et notaires membres du corps enseignant.

La promotion du Master 2 s’accorde à remercier vivement Monsieur SIMEON pour l’organisation de cette journée et son implication dans l’aboutissement de nos projets.

 

 

Cette semaine a permis de vivre de vrais moments d’échanges entre les étudiants et  différents professionnels en lien étroit avec le notariat. Il est certain que la promotion gardera pour longtemps en mémoire ces bons moments.

Master 2

Une année intense s’achève.

Les uns font déjà leurs premières armes en tant que notaires-stagiaires, les autre profitent de vacances bien méritées.

Un mot résume cette dernière. Inoubliable.

Intellectuellement d’abord, grâce aux interventions de professeurs tous plus excellents les uns les autres.

Humainement ensuite au travers de rencontres professionnelles particulièrement enrichissantes: Coutot Roehrig et son voyage à Paris, Andriveau et la visite des archives départementales ainsi que le cocktail de janvier, Unofi et son excellente intervention sur la gestion de patrimoine.



Et s’y ajoutent aussi : Soirées, conférences, dégustation de spiritueux sous l’oeil expert de Monsieur ROCHARD, révisions intensives sous l’exigeante houlette de Madame BOUCARD, stages…

Inoubliable aussi grâce à Madame SCHUTZ qui incarne si bien l’esprit du master notariat de Poitiers : Exigeant et Excellent.

A tous et toutes horizon notaire vous souhaite un bel été, bon vent… Et à l’année prochaine !

Master 2

Jeudi 10 Mars, les étudiants du Master Notarait ont rencontré Monsieur Laurent DUVAL représentant de l’Union notariale financière (UNOFI) de Charente-Maritime, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres, Vendée et de Vienne.

L’intervention fût l’occasion de découvrir cet organisme proposant des services financiers (assurance vie, contrat de capitalisation, …) et de gestion du patrimoine aux particuliers et aux entreprises. L’UNOFI est un organisme détenu par le Conseil Supérieur du Notariat et propose des solutions exclusivement aux notaires afin que ces derniers puissent répondre à la demande de leurs clients en matière de produits financiers et puissent bénéficier d’un suivi efficace des montages juridiques qu’ils peuvent proposer.

La promotion se réjouit vivement de la rencontre et espère que cette excellente occasion se renouvellera ultérieurement !

Master 2

Comme chaque année, les Archives généalogiques ANDRIVEAU représentées pour Poitiers et les huit départements environnants par Monsieur Pascal SIMEON, invitaient la promotion du Master 2 Droit notarial pour une visite des Archives départementales de la Vienne.

Rendez-vous avait été donné devant les magnifiques locaux des archives, situés depuis 1996 dans le quartier de la Gibauderie à Poitiers, à proximité du campus universitaire depuis 1996, et qui a récemment été agrandi en 2007, afin de doubler la taille des fonds d’archives pour la porter à 40kms, 26 étant actuellement occupés. 

Les Archives, œuvre des architectes Bernard Feypell (Paris) et Nicolas Bonnin (Poitiers).

Une visite approfondie était au programme, enrichie des explications de Monsieur le Directeur des archives départementales, parmi les salles d’ordinaire fermées au public :  salles de collecte, de classement et restauration, de conservation. 

Rappelons-le rapidement : les Archives départementales installées à Poitiers depuis 1796 ont en charge les fonds des institutions d’Ancien Régime, des services du Département, des services de l’État, des communes (dans certains cas fixés par la loi), des notaires bien entendu (un rôle méconnu et pourtant très utile), et plus généralement des organismes publics situés dans le département (archives des tribunaux notamment). Elles peuvent aussi prendre en charge des archives privées (entreprises, associations, particuliers) présentant un intérêt historique.

Le directeur des Archives départementales exerce également au nom de l’Etat une mission de contrôle sur les archives publiques, et dans le prolongement de ces missions, les Archives départementales ont un rôle de conseil et d’expertise dans le domaine de la gestion des archives à l’égard des services publics et collectivités locales situés dans le département.

Les Archives départementales de la Vienne conservent actuellement 25 kilomètres de documents, allant de 780 à nos jours, qui se répartissent ainsi par grandes périodes :

• avant 1789 : environ 3 km
• entre 1789 et 1940 : environ 7 km
• après 1940 : environ 15 km

Ces fonds continuent de s’accroître : chaque année, en moyenne, 500 mètres de documents sont collectés par les Archives départementales, puis traités pour être mis à disposition du public.

A la fin de cette visite, Monsieur Pascal SIMEON nous a présenté la profession de généalogiste successoral, à travers l’utilisation des archives départementales (recensements de populations, registres matricules, Etat civil) : un moment passionnant, agrémenté de nombreuses anecdotes ! 

Focus

Le Généalogiste successoral est le professionnel chargé, lors de l’ouverture d’une succession, de retrouver les héritiers encore vivants jusqu’au 6e degré, ou de confirmer les dévolutions, mandaté par les Notaires (ou  toute personne ayant un intérêt direct à agir, selon l’article 36 de la Loi du 26 juin 2006 qui encadre l’activité), tout cela à travers le contrat de révélation.

Depuis 1830, date de leur création, les Archives généalogiques Andriveau constituent la plus ancienne étude généalogique au monde, et disposent de l’un des fonds documentaires (fiches d’Etat civil, etc) les plus importants de France, l’Etude regroupe une centaine de collaborateurs répartis dans un réseau de 16 agences.

Enfin et pour clôturer, cocktails et petits fours en mains, cette belle après-midi de découvertes, nos pas nous ont conduit vers le centre de Poitiers et l’ancienne chapelle des Jésuites datant de 1852, située à quelques minutes de la Préfecture, rue Edouard Grimaux, qui fut de 1954 à 1996 le siège des Archives départementales et sert aujourd’hui de cadre à l’un des plus agréables restaurants de Poitiers…

Nous tenons encore une fois à remercier Monsieur Pascal SIMEON et les Archives généalogiques ANDRIVEAU pour cette visite et ce petit cours de généalogie improvisé, ainsi que les différents responsables des Archives départementales de la Vienne pour leur accueil et leurs explications.

Master 2